L’état d’urgence, décrété au lendemain des attentats du 13 novembre 2015, a depuis été sans cesse reconduit. Dans la profession, sa promulgation s’est accompagnée d’injonctions scabreuses de certaines préfectures, telles que vérifier l’identité des personnes à l’entrée d’une salle de spectacle [c’est une prérogative des officiers, des agents et des adjoints de police judiciaire] ou installer des barrières fixes sur la voirie [le domaine public]. Ici, les dépenses supplémentaires de sécurité ont doublé le budget d’une manifestation [250 gendarmes au lieu de 23 agents de sécurité et 7 policiers municipaux habituellement prévus]. Là, le maire appelle les « honnêtes citoyens » à fouiller les bagages des festivaliers…

Le désarroi de maints organisateurs va s’amplifiant à mesure que l’équilibre économique des organisations s’infléchit dangereusement sous les charges de sécurité [à l’heure où le fond d’urgence au spectacle vivant est en panne] et que l’administration transforme ces mêmes organisateurs en auxiliaires de police quand leur métier est de donner à voir, pas de policer. La question qui se pose est « Que peut-on exiger d’un organisateur de spectacles en matière de sécurité des manifestation ? »

L’article qui suit détaille les sources juridiques relatives aux droits et obligations des organisateurs en matière de sécurité privée, aux implications du plan Vigipirate ainsi qu’aux conséquences de l’état d’urgence.

Page mise à jour le jeudi 29 mars 2018

Législation et réglementation


Activités de surveillance et de gardiennage

Les activités privées de sécurité sont réglementées par le code de la Sécurité intérieure. Dans l’industrie du divertissement, les agents sont employés pour assurer le gardiennage de biens meubles et immeubles et la sécurité des personnes se trouvant à l’intérieur. A ce titre ils ne jouissent d’aucune prérogative, excepté l’inspection des bagages et, pour ceux titulaires d’un agrément spécial, de palpation de sécurité [sous condition].

Comme tout citoyen, les agents de sécurité  [ADS] :

– peuvent arrêter une personne en flagrant délit de crime ou de délit punissable d’emprisonnement ;
– ont le droit à la légitime défense pour eux ou pour autrui ;
– ont l’obligation de porter assistance à personne en danger.

Le code de la Sécurité intérieure détaille les missions des ADS pour les manifestations à caractère sportif, récréatif ou culturel :

– procéder à l’inspection du stade, des installations ou de la salle avant que ne commence la manifestation pour déceler les risques apparents pouvant affecter la sécurité ;
– constituer, avant la manifestation, mais aussi dès l’arrivée du public et jusqu’à l’évacuation complète de celui-ci, un dispositif de sécurité propre à séparer le public des acteurs de la manifestation et à éviter dans les manifestations sportives la confrontation de groupes antagonistes ;
– être prêts à intervenir pour éviter qu’un différend entre particuliers ne dégénère en rixe ;
– porter assistance et secours aux personnes en péril ;
– alerter les services de police ou de secours ;
– veiller au maintien de la vacuité des itinéraires et des sorties de secours.

Les ADS peuvent également, en toute circonstance, procéder à l’inspection visuelle des bagages et, avec le consentement de leur propriétaire, à leur fouille.
Pour l’accès aux enceintes dans lesquelles est organisée une manifestation sportive, récréative ou culturelle rassemblant plus de 300 spectateurs, les ADS peuvent procéder avec le consentement exprès des personnes, à des palpations de sécurité. Ces palpations sont réalisées sous le contrôle d’un officier de police judiciaire territorialement compétent. Dans les autres cas, un arrêté circonstancié est nécessaire pour procéder à des palpations.

Par ailleurs, une circulaire du ministre de l’Intérieur précise qu’ils ne disposent d’aucun pouvoir de contrainte.

Les ADS ne peuvent exercer leurs fonctions qu’à l’intérieur des bâtiments ou dans la limite des lieux dont ils ont la garde. À titre exceptionnel, ils peuvent être autorisés, par le Préfet [à Paris et dans les Bouches du Rhône, par le préfet de police] à exercer sur la voie publique des missions, même itinérantes, de surveillance contre les vols, dégradations et effractions visant les biens dont ils ont la garde, éventuellement armés [matraques ou tonfa, éventuellement télescopiques, ou générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes d’une capacité inférieure à 100 ml, à l’exclusion de toute autre arme].

Depuis le 1er janvier 2018, les ADS peuvent également être armés dans les lieux publics dans des circonstances exposant ces agents ou les personnes se trouvant dans les lieux surveillés à un risque exceptionnel d’atteinte à leur vie [38 Spécial, 9 mm Lüger et générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes d’une capacité supérieure à 100 ml].

Dans le cadre de la mission pour la sécurité des manifestations culturelles confiée par Audrey Azoulay, Ministre de la Culture et de la Communication et Bernard Cazeneuve, Ministre de l’Intérieur, au préfet Hubert Weigel en juillet 2016, le Collège Métier SNES “Sécurité Evénementielle” a élaboré un “Guide des bonnes pratiques entre les entreprises de prévention et de sécurité et les donneurs d’ordres du secteur des événements culturels” pour entendent conseiller et sensibiliser l’ensemble des donneurs d’ordres du secteur des événements culturels sur l’étendue de leurs responsabilités et coresponsabilités concernant le recours à des prestataires de sécurité privée.
Guide des bonnes pratiques entre les entreprises de prévention et de sécurité et les donneurs d’ordres du secteur des événements culturels”.

Base juridique

Champs d’activité  art. L. 611-1
Conditions d’exercice art. L. 612-4
Missions art. L. 613-1 à L. 613-3
Armement art. R.613-3
Autorisation de la surveillance des biens sur la voie publique art. R. 613-5
Agrément des employés des entreprises de surveillance et de gardiennage pour l’inspection visuelle et la fouille des bagages à main et les palpations de sécurité art. R. 613-6 à R. 613-9
Agrément des membres des services d’ordre affectés à la sécurité d’une manifestation sportive, récréative ou culturelle art. R. 613-10 à R. 613-15

Plan Vigipirate

Le plan Vigipirate constitue une collection d’outils pour éviter les attentats.

Trois guides « Vigilance attentat : les bons réflexes » concernent la profession :

– salles de spectacles, cinémas ou cirques
– établissements culturels et patrimoniaux
– rassemblements et festivals culturels

Ces guides ne se substituent pas à la réglementation en vigueur [pas de base légale ], ne créent pas de nouvelles obligations juridiques, en particulier dans le domaine de la sûreté. Ils énumèrent des conseils en rappelant les responsabilité de l’organisateur.

Les objectifs poursuivis :

– se préparer [anticiper une attaque éventuelle] ;
– réagir [adapter les bons réflexes dans l’urgence de la crise].

Documentation

Le plan Vigipirate
Comprendre le plan Vigipirate en 4 questions
Adaptation de la posture Vigipirate [printemps 2018]
Note explicative nouveau plan Vigipirate 2016 nouveau plan Vigipirate 2016 [Ministère de la Culture]

Guide Gérer la sûreté et la sécurité des événements et sites culturels [Commission Weigel]
Guide à destination des dirigeants de salles de spectacles, de cinémas ou de cirques
Guide à destination des dirigeants d’établissements culturels et patrimoniaux
Guide à destination des organisateurs de rassemblements et festivals culturels

État d'urgence

L’expression « état d’urgence » est forgée par l’État-major de la Défense pour faire face aux « événements d’Algérie » sans promulguer l’état de siège [déni d’insurrection]. Sa construction pour le moins pittoresque est le résultat de malfaçons législatives pérennes [Voir L’état d’urgence-Étude constitutionnelle, historique et critique]. C’est un état d’exception attentatoire aux droits et libertés constitutionnelles [la liberté est la règle, la mesure de police, l’exception] qui attribue à l’administration de nombreux pouvoirs sans contrôle du juge.

Ainsi le préfet peut-il :

– interdire la circulation des personnes ou des véhicules dans les lieux et aux heures fixés par arrêté ;
– instituer de zones de protection ou de sécurité où le séjour des personnes est réglementé ;
– interdire le séjour à toute personne cherchant à entraver l’action des pouvoirs publics ;
– prononcer la fermeture provisoire des :

– salles de spectacles,
– débits de boissons,
– lieux de réunion de toute nature ;

– interdire les réunions de nature à provoquer ou à entretenir le désordre [à titre général ou particulier] ;
– interdire les cortèges, défilés et rassemblements de personnes sur la voie publique, mais seulement en justifiant ne pas être en mesure d’en assurer la sécurité compte tenu des moyens dont il dispose ;

Le préfet peut également autoriser les officiers, agents et adjoints de police judiciaire à procéder à :

– des contrôles d’identités ;
– l’inspection visuelle et à la fouille des bagages ;
– la visite des véhicules circulant, arrêtés ou stationnant sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public.

La décision du préfet désigne les lieux concernés, qui doivent être précisément définis, ainsi que la durée de l’autorisation, qui ne peut excéder vingt-quatre heures.
Ces contrôles sont exclusivement réalisés :

– par des officiers de police judiciaire ;
– par des agents et adjoints de police judiciaire sous le contrôle des officiers de police judiciaire.

Base juridique et documentation
Ordre chronologique – Événements générateurs.

Guerre d’Algérie
Loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence.

Attentat de Paris
Décret n° 2015-1475 du 14 novembre 2015 portant application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955.
Décret n° 2015-1476 du 14 novembre 2015 portant application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955.
Décret n° 2015-1478 du 14 novembre 2015 modifiant le décret n° 2015-1476 du 14 novembre 2015 portant application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955.
Décret n° 2015-1493 du 18 novembre 2015 portant application outre-mer de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955.
Décret n° 2015-1494 du 18 novembre 2015 portant application outre-mer de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955.
Loi n° 2015-1501 du 20 novembre 2015 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence et renforçant l’efficacité de ses dispositions.

COP 21
Loi n° 2016-162 du 19 février 2016 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence.

Conseil constitutionnel
Décision n° 2016-536 QPC du 19 février 2016 [NOR : CSCX1605229S].

Euro de football-Tour de France
Loi n° 2016-629 du 20 mai 2016 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence.

Attentat de Nice
Loi n° 2016-987 du 21 juillet 2016 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence et portant mesures de renforcement de la lutte antiterroriste.

Démission du gouvernement
Loi n° 2016-1767 du 19 décembre 2016 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence.
Loi n° 2017-1154 du 11 juillet 2017 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence.

Fin de l’état d’urgence

La loi n° 2017-1154 du 11 juillet 2017 fixait la fin de l’état d’urgence au 1er novembre 2017 et la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme a intégré dans le droit commun certaines dispositions jusque là réservées à l’état d’urgence [Lire l’article « Périmètre de protection » sur ce site].

Circulaires
Mise en œuvre du décret n°2005-1386 du 8 novembre 2005 portant application de la loi n°55-385 du 3 avril 1955 modifiée instituant un état d’urgence et du décret n°2005-1387 relatif à l’application de la même loi du 3 avril 1955.
Mise en œuvre du décret n°2015-1475 du 14 novembre 2015 portant application de la loi n°55-385 du 3 avril 1955 modifiée instituant un état d’urgence et du décret n°2015-1476 du 14 novembre 2015 relatif à l’application de la même loi.
Mise en œuvre du décret n°2015-1475 du 14 novembre 2015 portant application de la loi n°55-385 du 3 avril 1955 modifiée instituant un état d’urgence-Décret n°2015-1478 du 15 novembre 2015 portant modification du décret n°2015-1476 du 14 novembre 2015 relatif à l’application de la même loi.
Circulaire du 22 juillet 2016 relative à l’état d’urgence-Présentation des dispositions de la loi n° 2016-987 du 21 juillet 2016 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence et portant mesures de renforcement de la lutte antiterroriste.
Circulaire du 21 décembre 2016 relative à la présentation des dispositions de la loi n° 2016-1767 du 19 décembre 2016 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence.

Contrôle parlementaire
Contrôle parlementaire de l’état d’urgence.
Synthèse des mesures administratives prises en application de la loi du 3 avril 1955.
Suites judiciaires des perquisitions administratives conduites pendant l’état d’urgence

menottesty

Matière à penser


Malgré le terrorisme, nous vivons des temps de paix,  Michel Serres
L’Occident vit une époque qui semble principalement marquée par le retour de la violence et les conflits communautaires. Mais pour Michel Serres, philosophe et historien des sciences, l’Europe vit une période de paix inédite depuis des siècles. L’académicien de 86 ans estime que c’est la violence ultime des bombardements d’Hiroshima et de Nagasaki qui a marqué un tournant dans l’Histoire. Michel Serres est invité du Monde festival le 17 septembre pour une conversation intitulée « Une autre Histoire est possible », il a accordé en avant première un entretien au Monde.
Écouter

La sécurité engendre plus la peur que l’inverse, Anne Dufourmantelle
Journal Libération, Anastasia Vécrin, septembre 2015
Lire

L’administration de la peur, Paul Virilio
Nous vivons dans l’administration de la peur.
Qu’est-ce que cela veut dire ? D’abord que la peur est devenue un environnement, un paysage quotidien. Autrefois les guerres, les famines, les dangers étaient localisés et circonscrits dans le temps. Aujourd’hui, c’est le monde lui-même, limité, saturé, manipulé qui nous étreint et nous « stresse ». Crises boursières contaminantes, terrorisme indifférencié, pandémie fulgurante, suicides « professionnels » [France Télécom]… La peur est monde, panique, au sens premier du terme.
L’« administration de la peur », cela signifie aussi que les États sont tentés de faire de la peur, de son orchestration, de sa gestion, une politique. La mondialisation ayant progressivement rogné les prérogatives traditionnelles des États [celles de l’État providence], il leur reste à convaincre les citoyens qu’ils peuvent assurer leur sécurité corporelle. La double idéologie sanitaire et sécuritaire peut se mettre en place, faisant peser de réelles menaces sur la démocratie.

L’administration de la peur
Paul Virilio, Bertrand Richard
Les éditions textuel
2010
ISBN : 978-2-84597-381-7
Commander

État de vigilance-Critique de la banalité sécuritaire, Michaël Foessel
Nous vivons sous le règne de l’évidence sécuritaire. Des réformes pénales aux sommets climatiques en passant par les mesures de sanitaires, l’impératif de précaution a envahi nos existences. Mais de quoi désirons-nous tant nous prémunir ? L’état de vigilance désigne l’obligation de demeurer sur ses gardes et d’envisager le présent à l’aune des menaces qui pèsent sur lui. Ce livre montre le lien entre la banalité sécuritaire et le néolibéralisme, mais aussi la complicité secrète entre des États qui rognent sur la démocratie et des citoyens qui craignent de plus en plus leur liberté. L’État libéral-autoritaire produit des sujets et des peurs qui lui sont adéquats. C’est à cette identité nouvelle entre gouvernants et gouvernés qu’il faut apprendre à résister.

État de vigilance-Critique de la banalité sécuritaire
Michaël Foessel
Collection Points Seuil
2016
ISBN : 978-2-7578-6227
Commander

L’état d’urgence – Étude constitutionnelle, historique et critique, Olivier Beaud, Cécile Guérin-Bargues
Déclaré le 14 novembre 2015, dans la nuit des attentats du Bataclan, l’état d’urgence est depuis de longs mois au cœur de la vie politique et juridique française.
Le présent ouvrage s’attache non seulement à en analyser le régime juridique et à en retracer l’histoire, mais aussi et surtout à mettre en lumière sa capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l’état d’urgence relève en effet d’une légalité extraordinaire qui se substitue provisoirement à une légalité ordinaire. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s’ouvre la possibilité de porter aux libertés publiques des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles.
Si la perspective se veut constitutionnelle, elle n’en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse serrée des multiples décrets de novembre 2015 qui déclarent et déploient l’état d’urgence, ainsi qu’une étude approfondie des insuffisances et limites du fondement législatif de ce régime d’exception, qui réside dans la loi du 3 avril 1955 à maintes reprises modifiée.
La démarche s’accompagne enfin d’un souci constant de replacer la création et l’usage de l’état d’urgence dans son contexte historique et politique. De la guerre d’Algérie au récent projet de constitutionnaliser l’état d’urgence, l’histoire de la République et celle de l’état d’urgence semblent en effet s’éclairer mutuellement.

Olivier Beaud, Cécile Guérin-Bargues
L.G.D.J, Collection Systèmes
novembre 2016
192 pages
ISBN  978-2-275-05503-9
Commander

Sublime, forcément sublime… Ariane Mnouchkine
Les vœux d’épopée d’Ariane Mnouchkine [2014]

Éloge du risque, Anne Dufourmantelle
A une époque où la sécurité nous est donnée comme valeur principale, où l’exacerbation des peurs de toutes sortes et la servitude volontaire sont encouragées, ce livre fait l’éloge de la prise de risque. Cet ouvrage pose comme question centrale : qu’est-ce que risquer sa vie, à savoir prendre le risque de vivre ? Dans de courts chapitres, sont explorés les divers lieux où le risque se rencontre : la vie amoureuse, la séparation, la dépendance, mais aussi la vie sociale, le langage ou les biotechnologies.

Éloge du risque
Anne Dufourmantelle
Rivages poche
2014
ISBN-13: 978-2743629120
Commander

Neil Postman, Se distraire à en mourir
Le livre de Neil Postman est un classique de l’étude de l’impact des médias sur la société. Refusant les thèses de la manipulation, il montre que pour l’essentiel les médias agissent moins en fonction des contenus qu’ils transmettent qu’à travers la forme de cette transmission : celle de programmes dont la fonction essentielle est le divertissement. Rappelant que la construction de l’espace public démocratique fut étroitement liée à la diffusion de l’écrit, il montre comment la concurrence que lui fait le divertissement audiovisuel ruine progressivement cet espace public de discussion au profit d’un espace public voué à la distraction, où tout se vaut. Dans le même temps où l’enfance se voit dénier son insouciance et la liberté de s’amuser, les adultes sont traités comme des enfants et priés de se divertir sans rien prendre au sérieux. Ces analyses invitent à réfléchir sur la responsabilité qui est la nôtre dans ce que Michel Rocard, dans sa préface, appelle un combat de civilisation.

Se distraire à en mourir
Neil Postman
Fayard Pluriel
2011
ISBN 978-2012795488
Commander

A la radio :
État d’urgence, le piège ? France Inter, Pensez-donc
Nous sommes en état d’urgence prolongé jusqu’au 26 février au moins, avec restrictions de certaines libertés, comme celle de se réunir, de manifester ou de se déplacer. Et si le gouvernement cherche à répondre à des peurs légitimes par l’état d’urgence, comment, face à la menace terroriste, en sortir? Comment échapper au soupçon généralisé quand la sécurité est devenue la première des libertés.
Écouter

État de vigilance-Critique de la banalité sécuritaire, Europe 1, La mauvaise humeur
Écouter

De l’état d’urgence, France culture-Les Discussions du soir
Antoine Garapon reçoit Cécile Guérin Bargues, professeur de droit public à l’université Paris Ouest Nanterre, à propos de « L’état d’urgence », ouvrage co-écrit avec Olivier Beaud [LGDJ éd. 2016]
Écouter