Risques professionnels dans le secteur du spectacle vivant

Boîte à outils pour la prévention risques professionnels dans le secteur du spectacle vivant.
Mise à jour des textes : 21 octobre 2019

Risques professionnels dans le secteur du spectacle vivant

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Sources

Document unique

  • Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
  • Loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail
  • Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l’article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail [deuxième partie : Décrets en Conseil d’État]
  • Code du travail, après recodification : articles L.4121-1 à L.4122-2 et R.4121-1 à R4121-4.
  • Circulaire DRT n° 6 du 18 avril 2002 prise pour l’application du décret n° 2001-1016 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l’article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail
  • Circulaire du 28 mai 2013 Rappel des obligations des employeurs territoriaux en matière d’évaluation des risques professionnels [téléchargement]
  • Circulaire du 18 mai 2010 Rappel des obligations des administrations d’État en matière d’évaluation des risques professionnels [téléchargement]

Aide à l’employeur

  • Loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail
  • Décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l’organisation de la médecine du travail
  • Circulaire DGT n°13 du 9 novembre 2012 relative à la mise en œuvre de la réforme de la médecine du travail et des services de santé au travail [téléchargement]

Documentation

Management des risques professionnels

  • Politique de maîtrise des risques professionnels. Valeurs essentielles et bonnes pratiques de prévention
    Publication INRS ed 902
  • Management de la santé et de la sécurité au travail. Construire vos indicateurs pour atteindre vos objectifs
    Publication INRS ed 6013
  • Management de la santé et de la sécurité au travail. Optimisez votre gestion par des objectifs et des indicateurs pertinents
    Publication INRS ed 6014
  • De l’évaluation des risques au management de la santé et de la sécurité au travail
    Publication INRS ed 936
  • Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail.
    L’OIT a conçu ces principes directeurs comme un instrument destiné à venir aider dans la pratique les organisations et les institutions compétentes à obtenir l’amélioration continue des résultats en matière de sécurité et de santé au travail [SST]. Ces principes directeurs ont été élaborés sur la base de principes admis au plan international et définis par les mandants tripartites de l’OIT [Organisation Internationale du Travail]. Les recommandations concrètes s’adressent à toutes les personnes qui ont une responsabilité dans la gestion de la SST.
    Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, ILO-OSH 2001, deuxième édition.

Sources d’information et acteurs de la prévention

Guides méthodologiques

  • Évaluation des risques professionnels. Aide au repérage des risques dans les PME-PMI
    Publication INRS ed840
  • FD X 50-252 Management du risque Lignes directrices pour l’estimation des risques, AFNOR
    Norme AFNOR FD X 50-252

Document unique

Plan de prévention

Formulaires

Document unique

Plan de prévention

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Outils

Outils de positionnement

  • Diagnostic de la gestion de la santé et sécurité au travail
    Gestion de la santé et de la sécurité au travail dans les petites entreprises.
    Grille DIGEST 2011
  • Quand la prévention entre en scène, chacun a son rôle à jouer !
    Le guide propose 33 grilles pratiques permettant de s’assurer que les obligations en matière de santé et de sécurité ont été remplies et que des mesures ont été prises pour éliminer les dangers.
    Le contenu des grilles est applicable selon la nature du spectacle et son mode de diffusion.
    Guide Arts de la scène [Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, Canada]

Outils d’évaluation

  • Outils OiRA d’évaluation des risques pour les très petites entreprises [TPE]
  • Seirich, outil d’évaluation du risque chimique
  • R 493 [Ameli] Cafés, hôtels, restaurants et autres activités-Socle de prévention en restauration
  • R 505 [Ameli] Livraison, chargement, déchargement des marchandises, matériels en points de livraison en hôtellerie, restauration et tout autre point de vente [téléchargement]
Risques professionnels dans le secteur du spectacle vivant

Poil à gratter

Pourquoi travailler ?
La Grande table, Olivia Gesbert [France culture, décembre 2019]
Alain Supiot, professeur au Collège de France
Dans un monde « réellement humain », comment et pourquoi travailler ?

Management moderne
La Grande table, Olivia Gesbert [France culture, janvier 2020]
Johann Chapoutot, historien
Les influence du nazisme sur le management moderne

Travail, salaire, profit
La série documentaire Travail, salaire, profit nous entraîne dans les arcanes de l’économie mondiale, jugée bien souvent trop opaque pour en saisir tous les tenants et les aboutissants. L’étude de cas, didactique et passionnante, est pourtant salutaire, à l’heure d’une crise massive du capitalisme, notamment via son avatar contemporain, le néolibéralisme, rejeté en bloc par une grande partie de la société. Après Jésus et l’islam, avec Jérôme Prieur, et Mélancolie ouvrière, Gérard Mordillat, accompagné de l’économiste Bertrand Rothé, signe une réflexion creusée et lucide sur cette « nouvelle religion contemporaine« , via le témoignage d’économistes renommés, dont Frédéric Lordon et David Graeber.
Arte VOD/DVD Travail, salaire, profit

Psychodynamique du travail
Hors-champs, Laure Adler [France Culture, février 2014]
Christophe Dejours, psychiatre et psychanalyste,
professeur au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

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Les Nuits de France Culture
1936 ou l’embellie des congés payés